MODULE 3 -Plan de cours

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Travail précaire

1. Contrat de travail à durée déterminée
1) recours au contrat de travail à durée déterminée
2) formalisme du contrat de travail à durée déterminée
3) durée du contrat de travail à durée déterminée
4) situation des parties pendant le contrat
5) cessation du contrat de travail à durée déterminée
6) sanctions
2. Le contrat de travail temporaire
1) recours au travail temporaire
2) contrat de travail temporaire
3) statut du salarié intérimaire
4) sanctions

Durée du travail

Cadre réglementaire
1) Notion de travail effectif
Temps de pause
Temps de trajet
Astreintes
Heures d'équivalence
2) Répartition de la durée du travail
Répartition de la durée du travail dans le cadre hebdomadaire
Limitation journalière de la durée du travail
Heures supplémentaires et repos compensateur
Heures supplémentaires
3) Repos obligatoire
Repos quotidien
Repos hebdomadaire
Jours d’artt
Organisation du temps de travail
1) Modes d'organisation du travail
Travail par roulement
Travail en continu
Travail posté
Horaires individualisés
2) Modulation annuelle de la durée du travail
Moyenne des heures travaillées
Accords de modulation
3) Compte épargne - temps
Utilisation du cet
Mentions obligatoires
Délais d’utilisation du c.e.t.
Sources d’alimentation du c.e.t.

Travail à temps partiel

Notion de travail à temps partiel
1) le temps partiel droit ou obligation ?
le temps partiel : un droit individuel ?
Le temps partiel individuel : une obligation ?
2) différents temps partiel
hebdomadaire
mensuel
annuel
Le contrat de travail à temps partiel
1) horaires à temps partiel
heures complémentaires.
régime des coupures :
2) les clauses devant figurer au contrat de travail.
répartition de la durée du travail.
délai de prévenance.
Statut du salarié à temps partiel
1) egalité des droits entre salariés à temps partiel et salariés à temps plein
relations individuelles
relations collectives
2) rémunération du salarié à temps partiel
rémunération du salarié à temps partiel dans le cadre hebdomadaire ou mensuel
rémunération du salarié dans le cadre du temps partiel modulé
multisalariat
1) conditions du cumul d'emplois salariés à temps partiel
2) groupements d'employeurs