Insuffisance de résultats

Si l'insuffisance des résultats peut constituer une cause réelle et sérieuse de licenciement, la jurisprudence exige que soient remplies certaines conditions, qui divergent selon que le contrat comporte ou non une clause de quotas . En l'absence de clause de quotas, l'insuffisance de résultats peut constituer une cause de licenciement, mais à condition toutefois qu'elle repose sur des éléments quantifiables. Lorsque le contrat fixe des objectifs à atteindre,  le fait pour le salarié de réaliser des résultats sensiblement inférieurs aux objectifs fixés constitue en principe une cause réelle et sérieuse de licenciement (Cass. soc. 16-1-92, Smadja c/REA) . Cependant,  malgré l'existence d'objectifs contractuellement fixés, les juges peuvent apprécier l'ensemble des circonstances de l'espèce, et notamment le caractère réalisable ou irréaliste de ces objectifs (Cass. soc., 3-2-99,Sté Dilux Intermarché c/ Gresy). L'insuffisance des résultats au regard des objectifs fixés ne constitue pas nécessairement une cause réelle et sérieuse de licenciement. Ainsi, un directeur de magasin  licencié pour insuffisance de résultats par rapport aux objectifs contractuellement fixés ne peut être licencié pour cause réelle et sérieuse si l'on peut constater que les objectifs étaient très difficiles à atteindre, compte tenu des conditions d'exploitation du magasin et de la faible marge de manœuvre du salarié.