|
 |
 |
 |
 |
 |
|
TRiPALiUM évolue. Vous désirez participer
et/ou soutenir TRiPALiUM ? |
|
 |
| L'interview |
| Un spécialiste du " juridique
social " raconte son métier : Marc
Léger Directeur juridique et des relations
commerciales du CEA interview |
FORUM
TOP 10 |
|
|
|
|
La fiducie sociale :
une responsabilité sociale planétaire ![Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Travail au noir, travail
dissimulé, shadow économy, l'académie d'Avignon fait le point
[Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Directives : la
France ne veut plus porter le bonnet d'âne ![Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Le droit à l'image à
l'ère de la photo numérique, de nouvelles réponses du forum des
droits sur l'internet [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Centres d'aide par le
travail : l'enquête interdite ! [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Bientôt un cadre
réglementaire communautaire pour protéger la vie privée au bureau
! [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Le risque doit être
formalisé dans les entreprises avant le 7 novembre [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
L'économie sociale
sera présente aux côtés du Medef aux élections prud'homales [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Forum social européen
de Florence [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
30% de baisse des
offres d'emploi à durée indéterminée des cadres en septembre
2002 selon l'indice Manpower de l'emploi [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Stress au travail, la CGC
a mené l'enquête [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Cadres, la CFDT
questionne votre travail ! [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Quelle garantie de
rémunération pour les salariées enceintes ou ayant accouché en
cas de suspension de leur contrat de travail ?[Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Le projet de loi des 35 h
adopté au Sénat[Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Le Medef satisfait de
l'attitude de la CGT pour la négociation propose une relance du
dialogue social[Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Le nouveau régime des heures supplémentaires [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
La loi de modernisation sociale verra bientôt certains de ses
articles " suspendus "[Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Les 39 heures sont de
retour ! [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
L'harmonisation sociale
et fiscale de l'Europe n'est pas pour demain ![Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Vers un
chèque-emploi associatif ?[Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Un nouveau portail sur
les services publics européens est mis en ligne[Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
 Le
Kbis en une heure ![Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Chômage,
emploi, durée du travail : les chiffres du second trimestre [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Discrimination,
harcèlement : une nouvelle directive renforce l'égalité de
traitement entre hommes et femmes et la sanction des pratiques
discriminatoires [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Les
35 heures, une régression sociale ? un dossier de la Fondation
Concorde [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
Cyber-entrepreneur,
qui êtes vous ? [Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
La
vie des femmes et des hommes en Europe: un portrait statistique
[Pour
recevoir cet article abonnez vous aux infos-flash
]
|
|
les
news archivées
|
|
|
 |
Peut-on
augmenter l'horaire hebdomadaire sans augmenter les salaires ?
Si l'on peut réduire le temps de travail sans diminuer les
salaires, peut-on faire l'inverse, augmenter la durée du travail
sans augmenter les salaires ? La question peut paraître surprenante
et pourtant c'est bien ce qui résulte d'un arrêt publié
récemment. Suite
Entrave au travail : les
clauses de non concurrence ont-elles encore un avenir ?
Après avoir décidé en juillet qu'une clause de non concurrence
n'est pas valable en l'absence d'indemnité, la cour de cassation
poursuit sa réforme , dorénavant la clause même limitée dans le
temps et l'espace, même si l'intérêt légitime de l'entreprise le
justifie peut être une entrave à la liberté du travail ….Les
responsables de ressources humaines vont devoir revoir non seulement
leurs contrats mais aussi leurs pratiques à l'issue de cette
nouvelle jurisprudence.
suite
Peut-on prendre en compte pour la
distribution de primes d'intéressement le taux de fréquence des
accidents du travail ?
La cour de cassation vient d'invalider le raisonnement de l'URSSAF
dans une affaire ou la filiale d'une société de travaux publics
avait conclu avec son personnel un accord d'intéressement
prévoyant la prise en considération du taux de fréquence des
accidents du travail. suite
Reclassement du salarié malade
Même si la proposition de reclassement modifie le contrat de
travail du salarié déclaré inapte, son refus ne peut être fautif
. Dans deux arrêts rendus le 9 avril 2002 la
cour de cassation accroît la protection du salarié atteint d'une
inaptitude d'origine non professionnelle
suite |
Le
recours au contrat à durée déterminée pour le remplacement d'un
salarié absent exclut-il la possibilité d'un remplacement partiel
?
Un salarié est engagé en CDD pour effectuer le remplacement total
ou partiel de salariés absents. Nommé représentant syndical, il
demande la requalification de son contrat à l'issue du dernier CCD.
Pour le salarié, l'article L. 122-1 prohibe le recours au contrat
à durée déterminée pour occuper un emploi lié à l'activité
normale et permanente de l'entreprise, l'article L. 122-1-1
n'autorisant pas comme motif de recours le cas du remplacement
partiel d'un salarié en cas d'absence ; que si le remplacement ... suite
Peut-on réclamer une
indemnité de non-concurrence après 5 ans ? quelle est la nature de
l'indemnité : salaire ou indemnité ?
Un VRP d'une agence de renseignements commerciaux est soumis à une
clause de non-concurrence lui faisant interdiction pendant une
année après son départ de la société d'exercer le même travail
pour son compte personnel ou pour le compte d'une autre agence de
renseignements commerciaux dans le secteur qu'il visitait. L'article
17 de l'accord national interprofessionnel des VRP du 3 octobre 1975
imposant à l'employeur de verser au salarié une contrepartie
pécuniaire mensuelle spéciale égale à deux tiers de mois ...suite
Un syndicat représentatif
nationalement comme la CFE-CGC peut-il présenter des candidats
alors qu'il n'y a pas de cadres pouvant être électeurs ?
A l'occasion des élections des délégués du personnel de l'hôtel
M. de Nice, un protocole préélectoral a été signé le 4 octobre
2000 par le syndicat CFE-CGC, deux délégués sont élus. Un
syndicat autonome saisit le tribunal d'instance d'une contestation
portant sur la régularité du protocole électoral et des
élections. Ce syndicat fait grief au jugement attaqué ...
suite
Un salarié mis en disponibilité
reste t-il éligible ?
M.X... placé en disponibilité se voit contester son
éligibilité aux élections du comité d'établissement de Bordeaux
de la société IBM . Pour le tribunal d'instance ne sont éligibles
que les électeurs travaillant dans l'entreprise sans interruption
depuis un an au moins. De plus , le protocole préélectoral ne
contient aucune disposition sur l'éligibilité du personnel en
disponibilité et l'inspection du travail n'a pas été consultée
pour autoriser une éventuelle dérogation . Pour la haute cour de
justice, bien que mis en disponibilité, un salarié reste éligible
! ... suite
Des salariées employées chez des
employeurs différents peuvent-elles réclamer l'égalité de
rémunération sans discrimination fondées sur le sexe ?
La Cour de justice des communautés européennes vient de
préciser que pour pouvoir demander l'égalité de traitement de
l'article 141 du traité CE selon lequel un même travail ou un
travail de même valeur doit être rémunéré de la même façon,
qu'il soit accompli par un travailleur masculin ou par un
travailleur féminin, il faut que l'inégalité constatée provienne
d'une même entité ... suite
L'employeur
peut effectuer un contrôle d'alcoolémie sur le lieu de travail
!
Les dispositions d'un règlement intérieur peuvent
permettre d'établir sur le lieu de travail l'état d'ébriété
d'un salarié en recourant à un contrôle de son alcoolémie
si les modalités de ce contrôle en permettent la
contestation, et si un tel état d'ébriété est de nature à
exposer les personnes ou les biens à un danger, de sorte qu'il peut
constituer une faute grave suite |
Un salarié
licencié sans cause réelle et sérieuse au bout de deux mois
peut-il prétendre à une indemnité de six mois de salaire ?
Une
démission que le salarié impute à l'employeur s'analyse t-elle
forcément en un licenciement ?
Peut-on
calculer différemment la répartition de la réserve spéciale
departicipation entre des salariés suivant qu'ils travaillent en
France ou à l'étranger ?
Une
rémunération peut-elle varier à la baisse sans modification du
contrat ?
Les
extraits de jurisprudence archivée |
|
 Pas
encore abonné à la base de jurisprudence ?
Pour une somme modique ,
vous pouvez accéder à l'intégralité des arrêts publiés et
archivés sur TRiPALiUM.
|
|
|
La nouvelle revue juridique et sociale des RH |
Fusion,
le fabuleux destin du capital humain
Quatre ingrédients sont indispensables pour sa réalisation :
Une étude préalable
Avant de mettre en branle la grande machine de la fusion, il faut en
amont, réaliser une étude financière afin de connaître la santé
économique de son partenaire mais également un audit social dans
le but de préparer le management de la nouvelle équipe.
Malheureusement cet état des lieux de l'encadrement supérieur et
des hommes clés est encore très peu pratiqué. ...suite
Cadres,
sur quoi vous juge t-on ?
C'est un fait, la vie de cadre est aujourd'hui en
perpétuelle évolution et dans un contexte énormément tourné
vers les compétences, vous devenez la cible et le centre de
préoccupation principal des DRH. Les cadres sont de plus en plus
qualifiés et avec des champs de compétences de plus en plus
diversifiés, quelles soient techniques, relationnelles ou encore
organisationnelles. Tous ces différents
savoir, savoir-faire et savoir-être que vous possédez doivent
être justement validés, appréciés et contrôlés par les
entreprises qui recherchent bien évidemment qu'à ne garder que les
meilleurs éléments, ceux qui sauront au mieux développer leurs
aptitudes. Il est donc impératif pour les entreprises de
procéder à des évaluations de compétences afin de pouvoir gérer
efficacement les ressources en hommes. Mais qu'attendent les DRH de
vous ? Sur quels critères vous jugent-ils ? Comment évaluent-ils
vos compétences ? ... suite
|
La
représentativité de certains syndicats est-elle légitime ?
La représentativité d'un syndicat est la capacité de celui-ci à
incarner les intérêts d'une collectivité. N'importe quel syndicat
peut gagner sa représentativité : il lui suffit de réunir des
critères légaux (article L.133-2 du Code du travail). De ces
critères, le plus important est sans doute les effectifs. Or,
aujourd'hui, les faibles taux de syndicalisation et le nombre
élevé de syndicat relativise la pertinence de ce critère.
L'indépendance vis-à-vis de l'employeur permet de s'assurer d'une
parfaite autonomie du syndicat et d'éviter ainsi les risques
d'influence ou de contrôle détourné. ... suite |
Faire
le choix (difficile) de déclarer un système d’information à la
CNIL
Beaucoup d 'entreprises françaises ont encore aujourd'hui un
logiciel traitant des informations nominatives sur leurs salariés
et ne l'ont cependant toujours pas déclaré auprès de la
Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Par
ignorance de leurs devoirs ou par peur de l'ampleur et de la
difficulté du travail qui les attend. Il est vrai que la
déclaration de certains outils RH peut ne pas sembler évidente,
comme le signale Haffit Ennaoura, consultant chez Aderhis : " certains
Directeurs des Ressources Humaines oublient que des outils de
congés ou de GTA tombent aussi sous le coup de la déclaration
". ...Et cela n'est pas sans danger pour le dirigeant,
considéré comme juridiquement responsable du contenu de la
déclaration : il risque de 6 mois à 3 ans d'emprisonnement et une
amende de 2 000 à 200 000 F (de 303 à 30 350 euros) ... suite |
Emmenez
moi au bout de la terre, oui mais ..
Le management multiculturel
apparaît ainsi comme un savoir faire précieux, vecteur d’innovation
mais aussi de contraintes au sein de l’entreprise. En
effet, qui dit gestion de la différence implique aussi mise en
oeuvre d’outils spécifiques au traitement de la pluralité...
Un expatrié coûte en moyenne de deux à
trois fois plus cher que ce qu’il coûterait s’il exerçait une
fonction équivalente dans son pays. Par ailleurs, un tiers des
expatriés n’atteignent pas les performances attendues par leur
supérieur . Ces dimensions mettent en exergue la nécessité
pour le DRH de bien choisir ses candidats notamment au moment
crucial du recrutement... suite |
La
citoyenneté : une implication nécessaire des salariés comme de
l'entreprise.
Comment rapprocher le salarié de l’image du citoyen ?
Tout d’abord par son contexte : l’entreprise regroupe bien
un ensemble d’individus. Le salarié reçoit et émet
continuellement des informations à d’autres salariés
(collègues, managers, clients, fournisseurs). La nature des
données sera différente selon le niveau de qualification et le
positionnement au sein de la hiérarchie.
Ensuite, d’autres facteurs se retrouvent à l’identique ...
suite |
Changement
de cap au Japon
Le Japon, plongé dans un marasme économique depuis une décennie,
est un géant qui montre des signes de faiblesse : le " modèle
japonais " ne répond plus aux problématiques actuelles
du marché. Ce modèle qui a fait de ce pays la deuxième puissance
économique mondiale, est contesté de l'intérieur comme de
l'extérieur si bien que le Japon se voit dans l'obligation de
réviser son système de management. Les " salarymen
", cols blancs Japonais, sont aujourd'hui pris dans la
tourmente d'un changement qui se veut révolutionnaire ... suite |
|
|
|
|
 |
|
|
|
|
|
|
Durée
du travail des jeunes de moins de 18 ans
Circulaire
DRT n° 2002-15 relative à la durée du travail des jeunes de moins
de
18 ans du 22 août 2002 |
Accord
cadre européen sur le télétravail
Pour la première fois , l'UNICE (
patronat ) , la CEEP ( entreprises publique ),la CES (
confédération européenne des syndicats ) et la CEC
(Confédération Européenne des cadres ) signent un accord qui
engagera l'ensemble des partenaires sociaux en Europe dans les trois
ans qui viennent. L'accord cadre sur le télétravail prévoit une
égalité des droits des salariés dans les domaines de la santé ,
de la sécurité, de l'organisation du travail, de la vie privée,
de la formation, des droits collectifs.
|
|
|
 |
 L'entreprise
verte
De nombreuses entreprises se sont engagées dans la voir du
développement durable. L'ouvrage d'Elisabeth Laville ( responsable
d'Utopies , cabinet-conseil engagé depuis 10 ans dans les
démarches de responsabilité sociale ) retrace l'historique
du mouvement et de ses fondements, il décrit les principaux
codes de conduite, chartes et normes proposées par l'ONU , les ONG,
l'UE, les nouveaux indicateurs boursiers, les fonds ethiques ..A
travers de nombreux exemples, l'ouvrage montre
et démontre qu'il est difficile de tricher en la mâtière ...A
lire !
Auteur Elisabeth Laville Editeur Village Mondial Format 16 cm x 24
cm ISBN 2842111737
Commande
|
 7
jours sur sept à votre service
" prostitution, trafics, vols, menaces, dégoût, travail,
pression morale de la chaîne, le quotidien prenait l'allure d'un
film . Nous étions acteurs , mais dans les mauvais rôles. Qui peut
s'imaginer vivre ainsi ? C'est ainsi que les gérants vivaient
..." . La gérance, yann Cholet la connaît bien , il y a
passé cinq années de sa vie attiré par le miroir aux alouettes
d'un grand groupe hôtelier ou il s'est brûlé les ailes pour 3 500
F par mois. Il venait d'avoir 23 ans , il en a dix de plus ... Il
raconte la pression sociale intense, les 64 chambres à entretenir,
le personnel à gérer, les clients à satisfaire, la comptabilité
à tenir et toujours garder le sourire. Bien que pessimiste sur le
genrer humain ce malouin sait rester combatif . Un article publié
l'interpelle , il prend la plume. C'est comme celà que nous sommes
entrés en relation avec cet abonné de TRiPALiUM. Après la
publication d'un article paru dans la Gazette sociale sur la
gérance mandat, il prend la plume et se propose de récrire
l'article avec pour titre : " On ne touche pas aux plumes des
bernaches ". Nous avons voulu en savoir plus long et nous avons
trouvé un auteur, poète, photographe, journaliste ... Quelqu'un
qui a quelque chose à dire et qui le dit joliment, bref, vous avez
compris, un auteur à découvrir.
Commande |
 Carnet
de route pour un manager
Auteur du concept de " réengineering " Michael Hammer
fait son autocritique " l'un des pêchés dont j'aurai peut
être à répondre un jour , c'est d'avoir été à l'origine d'un
véritable déluge de livres de management proposant chacun sa
grande idée ... "Après avoir démontré qu'il n'y a pas
de solution miracle, Hammer propose de faire tourner autour de 9
axes stratégiques. De nouveaux systèmes de
pilotages s'imposent, la valeur n'est pas tant le nombre de
contrats que le fait que ces derniers n'aient pas d'erreurs ...
Michael Hammer Editeur Maxima Collection Strategie De L'entreprise
ISBN 2840013193
Commande |
|
|
|
| |
|
|
|
